Disponibilité des produits

Art. 5. Disponibilité des produits

5.1 Les Produits proposés par le Vendeur sont en nombre limité. Il peut donc arriver, également en raison de la possibilité que plusieurs utilisateurs achètent en même temps le même Produit, que le Produit commandé ne soit plus disponible après la transmission de la commande d’achat.

5.2 Le Site contient des informations sur la disponibilité de chaque Produit.

5.3 Vous serez informé en cas d’indisponibilité du Produit commandé. Dans ce cas, vous aurez le droit de résilier le contrat d’achat en vertu et pour les effets de l’art. Article 61, IV et V, du Code de la Consommation. Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des retards, dommages, pertes et coûts encourus par vous en cas d’indisponibilité d’un ou plusieurs produits.

5.4 Vous pouvez également accepter:

  • dans la mesure où un réaménagement est possible, un délai de livraison proposé par le Vendeur avec indication du nouveau délai de livraison
  • si un réapprovisionnement n’est pas possible, le Vendeur fournira un produit différent, d’une valeur équivalente ou supérieure, après paiement, dans ce dernier cas, de la différence, et après acceptation expresse de l’utilisateur.

5.5 Si le Vendeur demande le remboursement de ce qu’il a payé pour l’achat de Produits qui se sont révélés par la suite indisponibles, il effectue le remboursement dans un délai maximum de 15 jours.

5.6 Si vous exercez le droit de résiliation prévu à l’art. Les 61, IV et V alinéa, Code de la consommation, le contrat est résilié; dans le cas où le paiement du montant total dû, constitué du prix du Produit, des frais d’expédition, le cas échéant, et de tout autre coût supplémentaire, tel que résultant de la commande (Montant Total Dû) a déjà eu lieu, le Vendeur effectuera le remboursement du Montant Total Dû conformément à l’article « Modalités de paiement » ci-dessous.